Mentions légales
Dernière mise à jour : avril 2026
Éditeur du site
Le site arka.eco est édité par :
Raison sociale : [Raison sociale]
Forme juridique : [Forme juridique]
Capital social : [Capital social]
Siège social : [Siège social]
SIRET : [SIRET]
Email : [Email contact]
Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est : [Nom].
Hébergement
Le site est hébergé par Netlify, Inc., 44 Montgomery Street, Suite 300, San Francisco, California 94104, USA.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site arka.eco (textes, images, graphismes, logos, marques, structure, base de données) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive d'Arka ou de ses partenaires titulaires des droits correspondants.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable d'Arka, sous peine de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Données personnelles
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés » modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité des données personnelles vous concernant.
Les données collectées via les formulaires du site (nom, email, entreprise, message) sont utilisées exclusivement pour répondre à vos sollicitations et ne sont ni cédées ni revendues à des tiers. Elles sont conservées pour une durée strictement nécessaire à la finalité poursuivie.
Pour exercer vos droits ou pour toute question relative au traitement de vos données, vous pouvez contacter Arka à l'adresse : [Email contact]. Vous avez également le droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
Cookies
Le site arka.eco n'utilise pas de cookies de traçage publicitaire ni d'outils de mesure d'audience tiers à ce jour. Seuls des cookies techniques strictement nécessaires au fonctionnement du site peuvent être déposés. Si cette politique évolue, la liste des cookies utilisés sera mise à jour dans la présente section.
Loi applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux français.